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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine
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TONNEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONNEUIL
CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme), rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, 62503 SAINT-OMER (Pas-de-Calais).

Numéro de dépôt :
1186870
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TONNEUIL

Déposée le 16 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine - France.

La marque TONNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TONNEUIL est expirée depuis le 16 juillet 1991.

CAVES SAINT ARNOULD rue de la Croix Pélerine a également déposé les autres marques suivantes : VIGNEVERRE , CHAVILOR , ESTOUVAL , PATMOS , FOUGAL , LAMIROY , ESTALOU , FESTIGNERE , ACADIA , FIMPALAY


CAVES SAINT ARNOULD (Société Anonyme), rue de la Croix Pélerine, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, 62503 SAINT-OMER (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.